Drone Open Category - Exigences applicables pour voler à partir du 1er janvier 2024
Ajoutée le 31/12/2023
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Marques de classe de drones et sous-catégories dans la catégorie ouverte
La catégorie Open est divisée en trois sous-catégories, A1, A2 et A3, qui permettent différents types d'opérations et ont des exigences différentes en fonction du risque posé par ces opérations.
Jusqu'au 31 décembre 2023, les drones peuvent voler dans la catégorie ouverte comme suit :
Sous-catégorie A1 : drones jusqu'à 500 g ;
Sous-catégorie A1 : si le drone a une masse maximale au décollage inférieure à 250 g, charge utile comprise
Sous-catégorie A2 : drones jusqu'à 2 kg ;
Sous-catégorie A3 : drones jusqu'à 25 kg
Sous-catégorie A2 : drones jusqu'à 4 kg
À partir du 1er janvier 2024
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Drones pro
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Exigence d'identification à distance du drone
De plus, à partir du 1er janvier 2024, tous les drones marqués C1, C2 et C3 et ceux exploités dans la catégorie spécifique en dessous de 120 m devront opérer avec une identification à distance active et mise à jour (Remote ID). Les drones marqués C1, C2 et C3 seront vendus déjà équipés d'un système d'identification à distance, qui diffusera localement les informations liées à l'UA, comme la position du drone et le numéro d'enregistrement de l'opérateur. Ceci est fait pour des raisons de sécurité et pour permettre d'identifier facilement les drones qui pourraient ne pas voler conformément aux règles applicables. Il est également recommandé que les drones existants (sauf s’ils pèsent plus de 250 g) soient équipés d’une identification à distance. S'il n'est pas déjà intégré au drone, un module d'identification à distance répondant aux exigences de la réglementation sur les drones peut être acheté et fixé au drone. Sur la page des catégories ouvertes, vous trouverez une liste des modules déjà disponibles sur le marché.